PANE ROYAL
Présentation de la marque PANE ROYAL
Déposée le 22 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) GELMER - ICELAND SEAFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PANE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANE ROYAL est expirée depuis le 22 décembre 2009.
GELMER - ICELAND SEAFOOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Inscription le 1 juillet 2009 - Gage radié n°501064 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01